Les Sables-d’Olonne Vendée. Ordre du Jour du prochain Conseil municipal

Ordre du Jour du prochain Conseil municipal des Sables d’Olonne le lundi 8 juin 2020

Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 2 mars 2020

RAPPORT D’INFORMATION – COVID 19

FINANCES

1. DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE

2. DETERMINATION DES TAUX D’IMPOSITION DES TAXES DIRECTES LOCALES CRISE SANITAIRE / COVID 19

3. DELEGATIONS DE POUVOIRS AU MAIRE PENDANT LA PERIODE D’ETAT D’URGENCE

4. ANNULATION DE 3 MOIS DES LOYERS, DES REDEVANCES D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC SUR LA PERIODE DU 15 MARS AU 15 JUIN 2020

5. ANNULATION DE 3 MOIS DES LOYERS POUR LES MEDECINS SUR LA PERIODE DU 15 MARS AU 15 JUIN 2020

AFFAIRES GENERALES

6. SIGNATURE D’UN PROTOCOLE TRANSACTIONNEL AVEC L’ASSOCIATION PLLL TOURS BASKET

7. SIGNATURE D’UN PROTOCOLE TRANSACTIONNEL – LE FROGGY’S

8. CONCESSION DU DOMAINE PUBLIC MARITIME POUR L’ETABLISSEMENT ET L’EXPLOITATION DE LA BASE DE MER

9. TRANSFERTS DE GESTION DE L’ENSEMBLE DES QUAIS DU PORT DES SABLES D’OLONNE ET DU REMBLAI DES SABLES d’OLONNE – MODIFICATION DES PERIMETRES ET DES USAGES DU TRANSFERT DE GESTION DES QUAIS ET REQUALIFICATION DE LA SUPERPOSITION D’AFFECTATION DU REMBLAI DES SABLES D’OLONNE EN ACTE DIT DE TRANSFERT DE GESTION

10. RAPPORT ANNEE 2019 DES RECOURS ADMINISTRATIFS PREALABLES OBLIGATOIRES DE LA VILLE DES SABLES D’OLONNE CONTRE L’AVIS DE PAIEMENT DU FORFAIT POST-STATIONNEMENT

11. SIGNATURE CHARTE SÉCURITÉ ROUTIÈRE

COMMANDE PUBLIQUE

12. AVENANT N°2 A LA CONVENTION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC RELATIVE AU STATIONNEMENT HORS VOIRIE – APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNATURE RESSOURCES HUMAINES

13. RIFSEEP INGENIEURS, TECHNICIENS, CONSEILLERS DES APS, AUXILIAIRES DE SOINS

14. MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

15. REMBOURSEMENT FRAIS DE DEPLACEMENTS POUR LES AGENTS OCCUPANT DES FONCTIONS ITINERANTES

16. PRIME EXCEPTIONNELLE DANS LE CADRE DE L’URGENCE SANITAIRE EDUCATION / JEUNESSE

17. SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AUX ECOLES (FINANCEMENT DES AIDES AUX PROJETS PEDAGOGIQUES VIA LES COOPERATIVES ET ASSOCIATIONS SCOLAIRES) ET AUX ASSOCIATIONS PARTENAIRES

18. FINANCEMENT DES ECOLES PRIVEES SOUS CONTRAT D’ASSOCIATION LOGEMENT/ URBANISME ET AMENAGEMENT DURABLE

19. CONSTRUCTION D’UNE MAISON MEDICALE A LA PIRONNIERE, 86 RUE DE LA REPUBLIQUE : LANCEMENT DE LA CONSULTATION DE MAITRISE D’OEUVRE

20. CONSTRUCTION D’UNE MAISON MEDICALE A LA PIRONNIERE, 104 RUE JULES FERRY : LANCEMENT DE LA CONSULTATION DE MAITRISE D’OEUVRE

21. ACQUISITION D’UNE BIEN SITUE AU 109 RUE SIMONE VEIL

22. CHANGEMENT DE DENOMINATION DE VOIE – RUE DES SOURCES

23. BILAN DE LA POLITIQUE FONCIERE 2019

24. ATTRIBUTION DES PRIMES RÉNOVATION ET RESTAURATION DES FAÇADES – PASSEPORT À L’ACCESSION – ECO PASS

VOIRIE

25. LINÉAIRE COMMUNAL AU 1ER JANVIER 2020

26. TRAVAUX NEUFS D’ÉCLAIRAGE – DÉPLACEMENT BORNE DE RECHARGE

27. TRAVAUX DE PROTECTION INCENDIE SPORTS / NAUTISME

28. AVENANT A LA CONVENTION RELATIVE A L’ORGANISATION DE LA COURSE NEW-YORK – VENDÉE – LES SABLES D’OLONNE, ÉDITION 2020 TRANSFORMATION DE L’ÉVÉNEMENT EN VENDÉE – ARCTIQUE – LES SABLES D’OLONNE

DECISIONS

Attention:
Afin de respecter les mesures sanitaires préconisées dans le cadre du covid19, l’accès de la salle au public sera limité à la presse. Par conséquent, les débats seront accessibles en direct de manière électronique par les liens suivants :
www.lessablesdolonne.fr
https://www.youtube.com/channel/UCSquoylfdDYzsoHN7WcB_AA

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Le Reporter sablais